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Résultats de recherche : - Type de document: Instruction, Thématique: Administration générale
Thème : Administration générale
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Instruction du 27 avril 2011 relative au transfert des parcs de l'équipement
DEVK1108945J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
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Instruction du 16 octobre 2007 relative à information en temps réel du ministre et des directeurs généraux de l'administration centrale sur les événements impactant le domaine de compétence du ministère (texte non paru au Journal officiel)
DEVH0769211J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
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Instruction du 1er août 2011 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
IOCS1118237J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
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Instruction du 1er juin 2011 relative au recouvrement des créances des parcs de l'équipement
DEVK1115813J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
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Instruction du 9 juin 2009 relative au déploiement de Chorus - organisation budgétaire et comptable des services déconcentrés et ses annexes I à IV
DEVK0923644J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-11-2009
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Instruction du 7 juillet 2014 relative à l'organisation des opérations électorales au sein du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
DEVK1416870J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 10-09-2014
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Instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des risques psychosociaux au sein du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
DEVK1409170J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 19-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
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Instruction du Gouvernement du 22 août 2014 relative au rôle des DIRM, DM, DREAL, DRIEA, DRIEE, DRIHL, DEAL, DIR dans la prévention des crises et la gestion des situations d'urgence et de post-crise dans les domaines de compétence du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
DEVK1329457C
Administration générale
Instruction
Date de signature : 22-08-2014
Date de publication : 25-09-2014
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Instruction du Gouvernement du 26 mai 2015 sur la mise en place des conventions particulières pour les territoires à énergie positive pour la croissance verte
DEVK1511837J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 26-05-2015
Date de publication : 10-06-2015
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Instruction du Gouvernement du 23 décembre 2016 relative à la procédure de constat de carence au titre de la période triennale 2014-2016
LHAL1638006J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 23-12-2016
Date de publication : 10-01-2017
Aucun
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